Mentions légales

MENTIONS LÉGALES — Copiflow Version 2.3 — 20 septembre 2026 ======================================== ÉDITEUR DU SITE Rick Verhoef Albi (81000), France Contact : contact@copiflow.fr — adresse relevée, toute demande y reçoit une réponse. Copiflow est un service personnel, édité par une personne physique agissant en dehors de toute activité commerciale. Il n'est adossé à aucune société, association ou entreprise individuelle : il n'y a donc ni numéro SIRET, ni immatriculation au registre du commerce et des sociétés, ni numéro de TVA intracommunautaire. Le service est proposé gratuitement aux enseignants. Aucune vente, aucun abonnement et aucune publicité n'existent sur ce site. Si Copiflow devait un jour donner lieu à une facturation, ces mentions seraient complétées des informations d'immatriculation correspondantes avant tout paiement. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION Rick Verhoef, en qualité d'éditeur. HÉBERGEMENT Copiflow est auto-hébergé : l'éditeur est aussi l'hébergeur. Rick Verhoef 17 rue Commandant Osmin Durand 81000 Albi, France contact@copiflow.fr Le serveur qui héberge Copiflow et l'ensemble des données du service se trouve à cette adresse, en France. Aucune donnée n'est stockée ailleurs. L'acheminement des courriels envoyés par le service est assuré par Scaleway SAS (service Transactional Email), BP 438 — 75366 Paris CEDEX 08, France. ADRESSE DU SERVICE https://copiflow.fr PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE L'interface, le code applicatif et les contenus rédactionnels de Copiflow sont la propriété de Rick Verhoef, sauf mention contraire. Copiflow s'appuie sur le logiciel libre Auto Multiple Choice (AMC), publié sous licence GNU GPL par Alexis Bienvenüe : https://www.auto-multiple-choice.net Copiflow n'est ni édité ni soutenu par le projet AMC. Les sujets, questions et fichiers déposés par un enseignant restent sa propriété pleine et entière. Copiflow n'en revendique aucun droit et ne les réutilise pas — voir l'article 7 des CGU. Les questions de la banque partagée mises à disposition par Copiflow sont soit créées pour le service, soit reprises de sources sous licence libre ; dans ce dernier cas, l'auteur d'origine, la licence et l'URL sont indiqués sur la fiche de la question. DONNÉES PERSONNELLES Le détail des traitements figure dans la Politique de confidentialité, accessible depuis toutes les pages du site. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur vos données. Ces droits s'exercent à l'adresse contact@copiflow.fr. Réclamation : CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris CEDEX 07 — www.cnil.fr COOKIES Copiflow dépose un seul cookie, strictement nécessaire au maintien de la session de l'utilisateur connecté. Aucun cookie publicitaire, aucun traceur tiers, aucune mesure d'audience externe. Ce cookie ne requiert pas de consentement préalable (article 82 de la loi Informatique et Libertés). ACCESSIBILITÉ Copiflow est un service en ligne édité par une personne physique et n'entre pas dans le champ de l'obligation de déclaration d'accessibilité des services publics. L'éditeur s'efforce néanmoins de respecter les critères du RGAA et accueille tout signalement à contact@copiflow.fr. SIGNALEMENT Tout contenu manifestement illicite déposé sur le service peut être signalé à contact@copiflow.fr. LOI APPLICABLE Le présent site est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève de la compétence des tribunaux du ressort d'Albi (81), sous réserve des règles impératives de compétence applicables aux consommateurs.